Grands établissements

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• Grands établissements — Grand établissement Un « grand établissement », en France, est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP) régi par les dispositions du livre VII du code de l éducation. Ce terme administratif a… …   Wikipédia en Français

• Grands établissements — The grands établissements are French public institutions under ministerial charter. They are counted among France s most prestigious research and higher education institutions and include: Public institutions under ministerial charter within the… …   Wikipedia

• Les Grands Etablissements Céramiques — Céramique de Saint Amand les Eaux La céramique de Saint Amand les Eaux apparaît à partir de 1705 dans le département du Nord et la région Nord Pas de Calais. De multiples manufactures s établissent entre Orchies, Saint Amand les Eaux et… …   Wikipédia en Français

• Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel — Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Les établissements publics de recherche et d’enseignement supérieur français peuvent avoir plusieurs statuts. Celui d’Établissement public à caractère scientifique, culturel …   Wikipédia en Français

• Établissements recevant du public — Établissement recevant du public en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des… …   Wikipédia en Français

• Etablissements francais de l'Inde — Établissements français de l Inde L Inde française 1741 1754 …   Wikipédia en Français

• Établissements français de l'inde — L Inde française 1741 1754 …   Wikipédia en Français

• Grands Travaux du Bassin Aquitain — GTBA (Grands Travaux du Bassin Aquitain) est une entreprise du bâtiment du Sud Ouest de la France créée en 1994. Elle a été rachetée en 2001 par le groupe GCC. Domaines de référence : Etablissements scolaires et universitaires Etablissements …   Wikipédia en Français

• Grands arrets du Conseil d'Etat (France) — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… …   Wikipédia en Français

• Grands arrêts du conseil d'état (france) — Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la …   Wikipédia en Français

• Grands arrêts de la jurisprudence civile (France) — Grands arrêts de la Cour de cassation (France) La jurisprudence de la Cour de cassation française a été marquée par de grandes décisions qui ont façonné le droit national. Parmi celles ci : 1852: la Cour juge que les locaux ont, dans les… …   Wikipédia en Français